Partager :

1 Propriété du site Internet

Association loi 1901 reconnue d’utilité publique

Immatriculée au RCS de [RCS]
sous le numéro unique d'identification [N° immatriculation]
Numéro APE : 9499Z

Siège Social : 50 rue Gustave Eiffel - Technoparc - 01630 Saint-Genis-Pouilly
Téléphone : +33 4 50 42 65 20

No TVA : [TVA]

Directeur de la publication : [à compléter par la plateforme]

Responsable de la rédaction : [à compléter par la plateforme]

Contact : contact@initiative-bellegardepaysdegex.fr

Ce site est soumis à la loi française.

Le site accessible à l’adresse initiative-bellegarde-pays-de-gex.com est hébergé par :

La société OVH
SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole.
424 761 419 00011
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix  – France, accessible à  http://www.ovh.com et joignable au +33 9 72 10 10 07.